Mentions légales et CGU
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Ces CGU sont disponibles sur le site dans la rubrique « Mentions légales & CGU« .
Article 1 : Les mentions légales
Raison sociale : LES 2 POTAMOUSSES (Société à responsabilité limitée)
Enseigne : X’PRESSION (Site xpression.fr)
Numéro Siren : 901940874
Numéro Siret : 90194087400018
Numéro TVA intracommunautaire : FR68901940874
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse : 24 La Goillanderie, 44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
Contact : Anthony Brisson , tél : +33 6 67 29 66 02
Hébergement du Site : xpression.fr est hébergé par HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant :https://www.hostinger.fr/contact.
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Article 2 : Accès au site
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Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
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Article 6 : Liens hypertextes
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Article 8 : Modifications
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Article 9 : Droit applicable et juridiction compétente
La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître. Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’Article 1.
Article 10 : Réglementation internationales
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Article 11 :